2ème commission locale des bourses scolaires 2017-2018

Procès verbal de la 2ème commission locale des bourses scolaires 2017-2018.

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Le deuxième Conseil Consulaire des bourses scolaires s’est tenu le 17 octobre 2017 à
15h, dans les locaux de la section consulaire de l’Ambassade de France.

Étaient présents :

1. Membres de droit :
  • M. Christophe GUILHOU, ambassadeur de France auprès de la République de Djibouti, président ;
  • M. Bruno DELL’AQUILA, vice-président du conseil consulaire ;
  • M. Vincent SADEQUE, conseiller consulaire ;
  • M. Jean MEUNIER, conseiller consulaire ;
2. Membres désignés :
  • M. Francine MEYER, conseillère de coopération et d’action culturelle, directeur de l’Institut français de Djibouti (C.O.C.A.C) ;
  • M. Jean-Pierre PASQUIOU, proviseur du lycée français de Djibouti ;
  • M. Éric FUENTES, directeur de l’école Françoise Dolto ;
  • M. Rachid KAMCHAT, directeur de l’école de la Nativité ;
  • M. Stéphane RAAD, représentant du syndicat SGEN-CFDT ;
  • M. Alain HUSSON, président de l’association des parents d’élèves du lycée français de Djibouti ;
  • M. Ferouze BOURHAN AREF, représentant de l’Association Démocratique des Français de l’étranger ;
  • M. Jean-Philippe PAULINO, agent comptable du lycée français de Djibouti ;
3. Experts :
  • M. Romuald ROUCHON, chef de la section consulaire ;
  • Mme Faiza Osman KOUMANEH, agent consulaire chargé des bourses scolaires.

I) Documents de travail remis aux participants :

1. Guide du participant
2. Composition du Conseil Consulaire des Bourses Scolaires
3. Note de cadrage des travaux
4. Ordre du jour
5. Récapitulatif des travaux du 2e Conseil Consulaire des Bourses Scolaires
6. Récapitulatif des dossiers présentés en CCB2.

II) Introduction par le Président

Le Président a accueilli les membres en fixant le cadre de ce second conseil consulaire des bourses scolaires. Il a rappelé les conclusions de la commission nationale des bourses qui a validé les propositions du conseil consulaire. Il a voulu y voir la reconnaissance du travail accompli dans l’approfondissement du traitement de certains dossiers par les membres du conseil.

En introduction de l’ordre du jour, il a fait le point sur les types de dossiers devant être examinés lors de ce Conseil, et a donné le montant de l’enveloppe allouée pour l’attribution des bourses scolaires en 2017/2018.

Il a indiqué également le montant des dossiers recevables avant le conseil de ce jour ; selon quoi le Conseil Consulaire devra, après étude des dossiers, ajuster le montant en utilisant des mesures de régulation en cas de dépassement. Le Président a précisé qu’un examen attentif des situations est nécessaire, en particulier au niveau des éléments patrimoniaux, financiers et ayant trait au train de vie des familles. Les propositions arrêtées par le Conseil doivent être exclusivement étayées par la situation économique et sociale et les pièces justificatives ou enquêtes sociales attachées aux dossiers.

Il a rappelé finalement et mis l’accent sur l’obligation de confidentialité absolue qui incombe aux membres du Conseil Consulaire. Tant sur les données personnelles présentées, que sur les propositions transmises à la commission nationale des bourses scolaires.

Observations suivant l’examen des dossiers / synthèse de la séance

III) Conclusion

Chaque dossier a fait l’objet d’un examen approfondi et chaque membre a été convié à intervenir.

Ces échanges ont permis au Conseil Consulaire de répondre sur l’ensemble des propositions faites lors de la séance.

Le conseil consulaire a examiné 11 demandes tardives, 47 révisions sur renouvellement et 5 révisions sur première demande et 10 renouvellements tardifs.

Les délibérations et échanges étant clos, le Président a levé la séance à 17h00.

Dernière modification : 13/11/2017

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